Le prochain conseil communautaire se tiendra le mardi 1er octobre à 20h00, à l’Espace “Le Vallon”, à Griesheim

Intervention de M. le Président, Jean-Philippe HARTMANN, de M. le Vice-président, M. Jean BIEHLER et de Mme la Directrice, Laetitia BECK du SELECTOM sur la proposition de réforme du schéma de collecte des déchets

ORDRE DU JOUR

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance ;
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 02/07/2024 ;
3. Rapport d’activités 2023 de la CCPR ;
4. Mobilité : Transport à la demande : conventions de délégation d’organisation du service public sur les territoires des cdc des Portes de Rosheim, du Pays de Barr et du Pays de Sainte Odile ainsi que sur les territoires des cdc de la région de Molsheim-Mutzig, des Portes de Rosheim et des communes de Bergbieten, Flexbourg et Dangolsheim : validation des avenants de prolongation ;
5. Economie : ZAI FEHREL : renouvellement de la ligne de trésorerie de 4 M€ ;
6. Economie : ZAI FEHREL : délibération N° 2014-19 du 11.03.2014 : taxe d’aménagement : rectification d’une erreur matérielle sur le fond ;
7. Informations : décisions par délégation du Bureau, relatives au personnel de la CCPR, au dispositif d’aide à l’acquisition de vélos et à l’attribution de parcelles aux entreprises dans la ZAI du Fehrel à Rosheim, retour sur la campagne de sensibilisation au radon ;
8. Divers.