Conseil Communautaire, le 8 avril 2025 à Rosheim
Le prochain conseil communautaire se tiendra le 8 avril 2025 à 20h00, dans les Salons de l’Hôtel de Ville à Rosheim.
ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance ;
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 25/02/2025 ;
3. Adoption des comptes financiers uniques de l’exercice 2024 :
a. CCPR ;
b. ZAI FEHREL ;
c. Déchets ménagers et assimilés ;
d. GEMAPI ;
4. Affectation des résultats 2024 au BP principal 2025 de la CCPR ;
5. Fixation des taux d’imposition pour l’année 2025 ;
6. Subventions et participations aux associations et autres organismes : vote des montants 2025 alloués ;
7. Adoption du budget primitif 2025 « CCPR » ;
8. Adoption du budget annexe 2025 « ZAI du FEHREL » ;
9. Adoption du budget annexe 2025 « déchets ménagers et assimilés » ;
10. GEMAPI : fixation et perception du produit de la taxe 2025 ;
11. Adoption du budget annexe 2025 « GEMAPI » ;
12. Ouverture d’une ligne de trésorerie ;
13. Création d’une boucle pédestre à Boersch : lancement de l’opération et approbation du plan prévisionnel de financement ;
14. ZAI FEHREL : Strasbourg Electricité Réseaux : autorisation de signature d’un acte notarié de constitution de servitude ;
15. Centre hospitalier de Molsheim – Portes de Rosheim : composition du Conseil de surveillance : désignation d’un représentant de la CCPR ;
16. Informations : décisions du Bureau relatives au personnel de la CCPR et au dispositif d’aide à l’acquisition de vélos ;
17. Divers.